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Marques déposées par SAULNIER Michel
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MDS Motoculture Distribution Services
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MDS Motoculture Distribution Services
SAULNIER Michel

Numéro de dépôt :
3009647
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque MDS Motoculture Distribution Services

Déposée le 15 février 2000 par SAULNIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MDS Motoculture Distribution Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est SAULNIER Michel, domicilié(e) 9, rue Lorraine, 35410 CHATEAUGIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAULNIER Michel - France.

La marque MDS Motoculture Distribution Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDS Motoculture Distribution Services est expirée depuis le 15 février 2010.

SAULNIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : stelog La mutualisation logistique , N.T.E. NOUVELLES TECHNOLOGIES ENVIRONNEMENTALES , FSI Fournitures Services Industrie , ECOPARTS


SAULNIER Michel - 9, rue Lorraine, 35410 CHATEAUGIRON - France


SAULNIER Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

- bougies (éclairage) - mèches (éclairage) - quincaillerie métallique - éléments de machines pour la motoculture de plaisance (chaînes de tronçonneuse, lames) - éléments constitutifs d'appareils de distribution d'eau.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.